Statuts

  1. Le Judo Club de la Côte Peseux a pour but le développement, le maintien de la forme physique et mentale par l’exercice du Judo et/ou par d’autres disciplines du Budo.
  2. Le Judo Club de la Côte Peseux est conçu selon les art. 60 et suivants du Code civil suisse, il est à but non lucratif. Le club a son siège à l’adresse du Dojo, case postale 229, 2034 Peseux

  3. Le Judo Club dela Côte Peseux se compose de : 

    1. Membres actifs
    2. Membres passifs
    3. Membres honoraires
  4. Pour devenir membre du club
    1. Membre actif : suivre un cours pour débutant et réussir l’examen de 5ème Kyu, être reconnu par la FSJ ou avoir obtenu sa licence dans un autre club membre. Accepter les règlements des disciplines de Budo ainsi que ceux du Dojo
    2. Membre passif : s’acquitter de la cotisation correspondante
    3. Membre honoraire : personne désignée par l’assemblée générale
  5. Démissions : le membre démissionnaire le fait savoir par écrit moyennant un préavis d’un mois pour la fin d’un trimestre. La démission est acceptée si le membre s’est acquitté de son dû envers le club.
  6. Chaque membre est responsable de sa couverture d’assurance. Le Judo Club décline toute responsabilité.
  7. Le club a pour ressources
    1. Les cotisations trimestrielles des membres actifs et passifs payables d’avance et fixées par le comité, puis par l’assemblée générale. Seul le comité a la compétence d’accorder une dérogation pour motif valable
    2. Des dons et demandes de fonds
    3. Produits de l’activité du Judo Club de la Côte Peseux
  8. Les organes du club sont :
    1. L’assemblée générale
    2. Le comité
    3. Les vérificateurs de comptes
    4. Diverses commissions et manifestations
  9. L’assemblée générale est convoquée par écrit à la date fixée par le comité. Elle procède aux nominations statutaires. Ces membres entendent les rapports du comité, du caissier et des vérificateurs de comptes sur l’exercice écoulé (et en donnent décharge au comité). Lors de l’assemblée générale le budget est voté. 
    Toute modification des statuts doit se faire lors d’une assemblée générale dont l’ordre du jour mentionnera spécialement ce point. Cette modification ne sera effective que par l’approbation des deux tiers des membres présents.
  10. Le club est administré par un comité de trois personnes au minimum, élu lors de l’assemblée générale et réélu tous les 5 ans ou de manière tacite. Il organise les séances et en fixe les dates. Il s’occupe des affaires courantes et rend compte de sa gestion à l’assemblée générale ordinaire.
  11. Le comité nomme lui-même le président, le secrétaire, le trésorier et ses membres. Le(s) moniteur(s) et entraîneur(s) fait (ont) partie intégrante des membres du comité.
  12. Les décisions du comité se prennent à la majorité. En cas d’égalité, la voix du président est déterminante.
  13. Les vérificateurs de comptes sont au nombre de deux. Ils sont nommés pour une période de trois ans. Un suppléant est nommé à chaque assemblée générale, il est appelé à remplacer le vérificateur qui a terminé son mandat ou en cas de désistement de l’un d’eux. Les comptes sont présentés par le caissier aux vérificateurs de comptes avant l’assemblée générale ordinaire. Le rapport signé des deux vérificateurs devra être soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
  14. Chaque membre est libre de poser des questions ou d’émettre des propositions concernant le fonctionnement du club lors de l’assemblée générale. Pour des modifications statutaires, elles seront remises par écrit au président au minimum 30 jours avant l’assemblée générale.
  15. Diverses commissions peuvent être nommées par le comité ou sur proposition écrite par un tiers des membres, remise au comité.
  16. Chaque membre actif ou passif a droit à une voix lors des votes durant une assemblée générale ou extraordinaire. De même pour le représentant légal d’un membre actif ou passif n’ayant pas atteint l’âge révolu de quatorze ans. Une voix consultative est attribuée aux membres honoraires.
  17. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée :
    1. Lorsque le vingt pour cent des membres en émettent le désir
    2. Par le comité pour obtenir une autorisation concernant un sujet dépassant sa compétence
  18. Le Judo Club de la Côte Peseux reconnaît comme instances supérieures la Fédération Suisse de Judo et Ju-Jitsu (FSJ).
  19. La dissolution du club :
    1. Elle ne peut être prononcée que par une assemblée générale, convoquée spécialement au moins 20 jours à l’avance, l’objet figurant à l’ordre du jour. Elle est prononcée en cas d’approbation des deux tiers des membres présents
    2. La fortune et les biens éventuels seront gérés par une commission formée de membres du club. Si aucun nouveau club de Judo poursuivant les mêmes buts que le Judo Club de la Côte Peseux ne se constitue dans un délai de cinq ans à Peseux, la fortune sera attribuée à une fondation créée pour le soutien du judo neuchâtelois
  20. Les présents statuts entrent en vigueur sitôt après leur approbation par l’assemblée générale.

 

Adoptés en assemblée générale à Peseux, le 18 mars 2016

La présidente, Noémie Lesch                            La secrétaire, Victoria Presello